 |
Appartenance des posts dans un forum |
  |
 |
| Auteur |
Message |
Dr DLP
Jeune posteur
Inscrit le: 07 Mar 2003
Messages: 24
|
 Posté le: 24 Aoû 2003 0:05
Sujet du message: Appartenance des posts dans un forum |
 |
|
Bonjour ,
Je me pose une question . A qui appartiennent les messages laissés par un membre sur un forum ?
Par exemple si le webmaster d'ici me bannit ( c'est un exemple , ne le fait pas ^_^ ) , est-ce que je peux réclamer la suppression de ce message ? |
|
|
| Auteur |
Message |
AideInfo
Administrateur
Expert phpBB
Inscrit le: 11 Juin 2002
Messages: 3913
|
Posté le: 24 Aoû 2003 10:30
Sujet du message: |
|
|
Théoriquement non. C'est ta contribution (ne t'inquiètes pas, je n'ai pas l'intention de te bannir  ), et si tu ne veux pas qu'elle reste, c'est à toi de l'enlever. Je ne pense pas que ce soit règlementé, mais un juge prendrait je pense cette décision. |
|
|
| Auteur |
Message |
hm1ch
Jeune posteur
Inscrit le: 06 Aoû 2003
Messages: 6
|
Posté le: 24 Aoû 2003 15:02
Sujet du message: |
|
|
| Si on considère les posts sur un forum un peu comme un txte publié sur Internet, il y a le droit de propriété intelectuelle qui s'applique donc je ne suis pas du même avis que Aideinfo mais je ne suis pas juge et je n'en suis absolument pas certain. |
|
|
 |
|
 |
| Auteur |
Message |
hippos
Jeune posteur
Inscrit le: 12 Nov 2003
Messages: 2
|
Posté le: 20 Nov 2003 13:46
Sujet du message: |
|
|
| Webmaster a écrit: | | Théoriquement non. C'est ta contribution (ne t'inquiètes pas, je n'ai pas l'intention de te bannir ), et si tu ne veux pas qu'elle reste, c'est à toi de l'enlever. Je ne pense pas que ce soit règlementé, mais un juge prendrait je pense cette décision. |
Si l'on en croit la CNIL, il faut faire droit à toute demande de suppression de ses posts par un membre.
J'ai essayé de résumer la question le mieux possible ici. Le formulaire de déclaration de site internet proposé par la CNIL est à cet égard riche d'enseignement. |
|
|
|
|
|
| Auteur |
Message |
Wolverine
Posteur débutant
Inscrit le: 30 Mai 2004
Messages: 68
|
Posté le: 17 Aoû 2004 23:54
Sujet du message: |
|
|
Je me pose aussi cette question depuis quelques jours. Le fait est que je me suis renseigné sur un site juridique qui me dit que ce n'est nullement une obligation.
| Citation: | C'est un sujet intéressant et votre analogie avec la presse n'est pas dénuée d'intérêt. Lorsqu'un journaliste ou quelqu'un d'autre publie un article dans un journal (papier ou on-line), il cède en général ses droits d'auteur pour la première publication. Normalement, il faut un contrat de cession.
Les messages postés sur les forums sont protégés par le droit d'auteur (c'est le cas du vôtre comme du mien...et gare à ceux qui copient...lol). Leur exploitation n'est donc pas libre.
Toutefois, on peut raisonnablement penser que les posts demeurent consultables sur le forum à condition qu'ils ne soient pas repris ailleurs ni exploités commercialement. Ce n'est pas parce qu'Internet permet techniquement de supprimer des contenus qu'il faut en déduire de nouvelles obligations. A mon sens, le critère pertinent est celui de la publication.
Si la personne dont vous parlez souhaite tirer un trait sur le forum, une solution intermédiaire pourrait toutefois consister à lui proposer de clore les sujets concernés.
Je présume que la charte d'utilisation du forum ne prévoie pas le cas de figure. Il conviendrait que chaque rédacteur d'une telle charte précise que les auteurs des messages s'engagent à ne pas solliciter le suppression de leurs messages. |
J'avais fait une relation avec les magazines papiers. Une fois qu'on leur envoit un article on ne peut plus demander sa suppression s'il a déjà été publié... Pourquoi en serait-il autrement sur le net ? De plus, il ne faut pas oublier que d'autres réagissent aussi a un topic, donc si on enlève le topic de départ du membre qui veut cette suppression, on nuit à toutes les personnes ayant répondus... C'est pas normal non plus ça. On parle souvent de la CNIL, des obligations, etc... Mais sur un forum on est TOUS anonymes, on est tous sous pseudos !!! |
|
|
|
|
|
| Auteur |
Message |
Stev29
Jeune posteur
Inscrit le: 14 Déc 2004
Messages: 3
|
Posté le: 14 Déc 2004 1:35
Sujet du message: |
|
|
Bonsoir,
Excusez moi de remonter ce topic quelques mois après mais je voulais réagir.
| Citation: | | Mais sur un forum on est TOUS anonymes, on est tous sous pseudos !!! |
Pas exactement, en t'inscrivant tu fournis une adresse e-mail qui, sur la déclaration CNIL, est considéré comme une information personnelle.
Donc normalement tout forum devrait être déclaré. |
|
|
| Auteur |
Message |
Recif
Jeune posteur
Inscrit le: 06 Jan 2005
Messages: 4
|
Posté le: 06 Jan 2005 0:28
Sujet du message: |
|
|
Bonjour,
Je me permets d'intervenir car j'ai le même problème.
Si on supprime les données personnelles (email, ip , pseudo etc.), les messages ne sont donc plus lié à lui. Ca ne marcherait pas ainsi?
Steph |
|
|
| Auteur |
Message |
AideInfo
Administrateur
Expert phpBB
Inscrit le: 11 Juin 2002
Messages: 3913
|
Posté le: 06 Jan 2005 17:39
Sujet du message: |
|
|
| Recif a écrit: | Bonjour,
Je me permets d'intervenir car j'ai le même problème.
Si on supprime les données personnelles (email, ip , pseudo etc.), les messages ne sont donc plus lié à lui. Ca ne marcherait pas ainsi?
Steph |
Non, le pseudo importe peu. Les messages ont été postés par un membre, c'est ce qui importe. Si tu veux supprimer les messages d'un membre, tu trouveras un petit script de mon cru.
_________________
Services gratuits
phpBB-Tutoriaux, tous les tutoriaux pour débuter et utiliser phpBB |
|
|
|
|
|
| Auteur |
Message |
Recif
Jeune posteur
Inscrit le: 06 Jan 2005
Messages: 4
|
Posté le: 06 Jan 2005 17:43
Sujet du message: |
|
|
| Non, je ne veux pas que mon forum ressemble à du gruyère avec des sujets qui n'auront plus aucun sens sans certains posts... Donc je décide des les garder en supprimant le compte de l'utilisateur. J'ai lu sur d'autres forums que de cette manière ca pouvait passer... |
|
|
| Auteur |
Message |
AideInfo
Administrateur
Expert phpBB
Inscrit le: 11 Juin 2002
Messages: 3913
|
|
|
| Auteur |
Message |
Stev29
Jeune posteur
Inscrit le: 14 Déc 2004
Messages: 3
|
Posté le: 09 Jan 2005 3:53
Sujet du message: |
|
|
C'est pour ça qu'il faudrait que les hommes politiques se penchent clairement sur le sujet.
On trouve à chaque chose une loi et son contraire, cela devient dur quand une question est posée. |
|
|
| Auteur |
Message |
Recif
Jeune posteur
Inscrit le: 06 Jan 2005
Messages: 4
|
Posté le: 10 Jan 2005 10:59
Sujet du message: |
|
|
| Une autre remarque : la juridiction de la CNIL s'arrête à la France, correct? Donc si le site est hébergé aux US par ex., ben elle n'a pas cette juridiction... |
|
|
| Auteur |
Message |
AideInfo
Administrateur
Expert phpBB
Inscrit le: 11 Juin 2002
Messages: 3913
|
|
|
| Auteur |
Message |
Recif
Jeune posteur
Inscrit le: 06 Jan 2005
Messages: 4
|
Posté le: 10 Jan 2005 22:27
Sujet du message: |
|
|
| Il me semble que c'est "les trois cas" et pas "l'un des trois"... |
|
|
| Auteur |
Message |
AideInfo
Administrateur
Expert phpBB
Inscrit le: 11 Juin 2002
Messages: 3913
|
|
|
 |
Informations |
|
| Page 1 sur 1 |
|
| Permissions: |
Vous pouvez poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum
|
|
|
|
Messagerie privée
Retour au site
